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Politique

Politique du domaine public

BooksWhale se concentre sur les classiques du domaine public et consigne la base de publication avant de rendre les éditions disponibles.

Date d'entrée en vigueur: June 11, 2026

1. Priorité au domaine public

BooksWhale s'appuie sur des œuvres que nous pensons relever du domaine public ou pouvoir être utilisées légalement. Lorsque c'est possible, nous conservons la langue source, les références, les dates de publication, les notes de juridiction et les notes de revue éditoriale.

Le texte source du domaine public reste dans le domaine public. BooksWhale peut toutefois créer une valeur protégée par la mise en forme, les métadonnées, les couvertures, les traductions, les fichiers générés, l'emballage éditorial, le logiciel et le travail éditorial.

2. Différences selon les pays

Le statut de domaine public peut varier selon les pays ou régions. Une œuvre libre dans un pays peut rester soumise à des restrictions ailleurs.

Les lecteurs et contributeurs doivent respecter les lois applicables dans leur propre lieu, notamment avant de redistribuer des fichiers téléchargés ou de les utiliser au-delà de la lecture et de l'étude personnelles.

3. Traductions et œuvres dérivées

Un original du domaine public ne rend pas automatiquement publiques toutes les traductions, annotations, introductions, numérisations ou fichiers commerciaux.

BooksWhale évite d'utiliser sciemment des traductions modernes protégées sans autorisation et peut préparer de nouvelles éditions assistées par IA, revues humainement ou aidées par des contributeurs à partir de sources licites.

4. Responsabilité des contributeurs et revue

Si vous téléversez un manuscrit ou un fichier source, vous devez confirmer qu'il peut être soumis légalement et qu'il convient au flux domaine public de BooksWhale.

BooksWhale peut retirer, limiter, corriger, remplacer ou réexaminer des contenus lorsque leur statut, leurs droits ou la fiabilité de la source sont contestés.